Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAYARD LE VOYAGEUR SUIT TO TRAVEL
MDSA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4300497
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2026
BAYARD LE VOYAGEUR SUIT TO TRAVEL de MDSA

Présentation de la marque BAYARD LE VOYAGEUR SUIT TO TRAVEL

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) MDSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAYARD LE VOYAGEUR SUIT TO TRAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MDSA domicilié(e) 7 rue de la Gouge - 21800 - QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 179 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BAYARD LE VOYAGEUR SUIT TO TRAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYARD LE VOYAGEUR SUIT TO TRAVEL arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

MDSA a également déposé les autres marques suivantes : PANTASTIC , Les marques vous font des prix , BAYARD TRADITION , B BAYARD Event , BAYARD ça vous change un homme , GALLUP , PAPARAZZI , B , Le plaisir du luxe sans la douleur du prix , TANGARA


MDSA, Société Anonyme - 7 rue de la Gouge - 21800 - QUETIGNY - France - SIREN 388179103


Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS - 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-clefs (étuis pour clés) et, plus généralement, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers ; parapluies, parasols et cannes ;

Vêtements, y compris lingerie de corps, chaussettes et sous-vêtements ; gants, ceintures ; articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.